Bien que le burn out ait été décrit par l’OMS « comme un syndrome résultant de stress chronique au travail qui n’a pas été géré avec succès », il n’est pas reconnu, en France, comme une maladie professionnelle. Pourtant, il est possible d’entamer une reconnaissance pour maladie professionnelle. Quelles sont les démarches à faire et les étapes de la procédure ? Quelles sont les chances de réussite ? Pour en savoir plus, lisez cet article.
Il y a quelques jours, j’ai rencontré Patrick*, cadre dans une grande entreprise. Lors de son arrêt pour burn out, conseillé par son avocat, il décide de démarrer une procédure de reconnaissance en maladie professionnelle. Dans cet article, vous découvrirez à travers son témoignage les étapes à travers lesquelles il est passé et les conseils qu’il vous partage si vous aussi souhaitez entamer cette procédure.
PTB : Bonjour Patrick*, qu’est-ce qui vous a décidé à entamer un processus de reconnaissance de maladie professionnelle suite à votre burn out ?
Un contexte favorable avec plusieurs salariés concernés
Tout d’abord, j’avais compris, au bout de plusieurs mois d’arrêt, qu’il m’était impossible de retourner dans l’entreprise dans laquelle je m’étais épuisé.
A partir de ce moment-là, mon avocat m’a conseillé de faire la démarche de reconnaissance pour maladie professionnelle. Il faut savoir que le contexte dans lequel j’étais, était particulier, notamment parce qu’il y avait plusieurs arrêts pour cause de burn out. Cette situation était bien connue de la médecine du travail, de l’inspection du travail et des avocats. C’était un élément favorable pour la réussite de cette demande.
Le plus important pour moi : avoir une reconnaissance de la part de responsabilité de mon employeur
Ce qui était le plus important pour moi était la reconnaissance du fait que mon employeur avait une part de responsabilité dans ce qui m’était arrivé. Je me sentais coupable d’avoir fait un burn out et cette démarche, quelle qu’en soit l’issue, faisait partie de mon processus de réparation.
Puis, plus tard, avoir la validation de mon dossier de maladie professionnelle m’a donné une reconnaissance sociale de ce qui m’était arrivé.
Allez plus loin avec l’article « comment faire face à la honte du burn out ?«
Pour dénoncer les pratiques managériales de mon employeur
C’était aussi ma façon d’agir pour dénoncer les pratiques managériales de mon employeur. C’était important pour moi que cela se sache. L’inspection du travail est informée de la démarche. Et lorsque la maladie professionnelle est reconnue, cela génère des conséquences financières pour l’employeur comme le remboursement des indemnités d’arrêts maladie auprès de la CPAM et le doublement des indemnités de licenciement.
La cerise sur le gâteau : des avantages financiers au moment du licenciement
Enfin, la cerise sur le gâteau, sont les avantages financiers avec le doublement des indemnités financières. Mais ce n’était pas ma motivation principale.
Au final, si j’avais senti que la culpabilité était au moins partagée, je n’aurais sans doute pas fait cette procédure.
PTB : Quelles démarches avez-vous entreprises pour la reconnaissance maladie professionnelle de votre burn out ?
Le contact avec un avocat spécialisé
C’est lors d’un entretien avec mon avocat que j’ai identifié la possibilité de cette démarche.
Le déclenchement de la procédure avec une feuille maladie professionnelle
Puis j’ai discuté avec mon médecin généraliste qui pensait lui aussi, au vu de mon vécu, que la responsabilité de mon employeur pouvait être engagée. Il a alors décidé de poursuivre mes arrêts avec des feuilles de maladie professionnelle. Cela a engendré une enquête de la sécurité sociale.
La rédaction du dossier expliquant le contexte pour la CPAM
J’ai reçu un document de la part de CPAM dans lequel on m’a demandé expliquer le contexte et les raisons de mon arrêt maladie. Ce qui est important, c’est que tout doit être factuel et vérifiable en fournissant les preuves de ce que l’on avance (email, compte-rendu de réunions, évaluations de fin d’année, extraits de chat interne…). Des collègues peuvent témoigner par écrit sur ce qui s’est passé. Mais il faut savoir que toutes ces informations sont partagées ensuite avec l’employeur. Ce n’est donc pas facile de trouver des collègues pour témoigner.
L’entretien avec l’inspecteur de la CPAM
Puis il y a un entretien avec un inspecteur de la CPAM. Toute la déclaration et les pièces justificatives sont reprises et étudiées. Pour moi, cela a duré plus de 4h. A l’issue de cet entretien, le dossier réalisé est signé et la procédure est lancée.
L’audit de l’employeur par l’inspecteur de la CPAM
L’employeur est alors informé et reçoit les pièces du dossier. Les individus mentionnés peuvent être audités par l’inspecteur. Une fois que toutes les personnes ont été entendues, il est recommandé de consulter l’ensemble du dossier. Chacune des parties a 2 semaines pour indiquer si certains éléments sont erronés. Dans ce cas il faut apporter les preuves que la déclaration est inexacte.
L’attente pendant la délibération de la commission d’experts : plus de 6 mois
Après l’enquête de la sécurité sociale, une commission d’experts doit statuer sur la reconnaissance maladie professionnelle. La commission est composée de l’inspecteur du travail, des psychiatres, psychologues, etc.
Cette étape, très longue, est due au fait que le burn out soit une maladie « hors tableau », c’est-à-dire qui n’est pas reconnue automatiquement comme maladie professionnelle.
Normalement, la commission a 6 mois maximum pour prendre une décision. Dans mon cas, au bout de 6 mois, la commission n’avait pas encore statué. J’ai donc reçu un courrier m’indiquant que le délai étant dépassé, la demande de maladie professionnelle, ne pouvait pas être validée, mais que la CPAM se réservait le droit de revoir sa décision quand la commission aurait statué.
Entre temps, j’étais en arrêt maladie avec des contrôles de la CPAM tous les 3 mois. C’était stressant, je devais réexpliquer à chaque fois la procédure en cours. Au final j’ai été en arrêt maladie plus d’un an.
La reconnaissance de mon burn out en maladie professionnelle
Quelques semaines plus tard, j’ai fini par recevoir un document indiquant que j’étais reconnu en maladie professionnelle. Là c’est une grosse vague d’émotion. A partir de ce moment-là, je me suis vraiment senti mieux.
Le licenciement pour inaptitude dans le cadre d’une maladie professionnelle
La dernière étape est le licenciement. Le médecin du travail a entamé une procédure d’inaptitude sans possibilité de reclassement. Un mois plus tard, j’étais séparé de mon employeur.
Les indemnités complémentaires
Si on souhaite avoir des indemnités supplémentaires, on peut soit négocier une enveloppe auprès de l’employeur au moment de son départ. On peut aussi démarrer une procédure aux prudhommes pour « licenciement abusif ». Dans ce cas c’est une démarche supplémentaire à faire avec un avocat qui peut être longue. Pour ma part, je n’ai pas souhaité aller plus loin, je voulais que cela se termine au plus vite.
PTB : Quels sont les éléments qui font que votre burn out a pu être reconnu en maladie professionnelle ?
C’est vrai que lorsque j’ai entamé ma démarche, la plupart des personnes que je rencontrais me disaient que j’avais peu de chances de l’obtenir, même la médecine du travail, la sécurité sociale ou l’inspection du travail.
Je pense que ce qui fait que cela a réussi pour moi est une combinaison de plusieurs éléments :
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Plusieurs dossiers en simultané dans l’entreprise
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Un témoignage basé sur des éléments factuels et justifiés avec des preuves qui rend le dossier robuste
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Un diagnostic d’un psychiatre décrivant mon état
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Avoir un avocat pour être bien conseillé et pour avoir plus de poids auprès de son employeur.
PTB : Quels conseils donneriez-vous à une personne souhaitant se lancer dans cette démarche ?
Au final, la procédure a duré plus de 8 mois et j’ai été en arrêt près d’un an.
Il faut savoir que ce n’est pas une démarche facile, pour plusieurs raisons :
-
Cela nous replonge dans un vécu douloureux
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On est suspendu à une décision qui met un temps fou à arriver et pendant laquelle, on ne peut rien reconstruire en parallèle.
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C’est un stress supplémentaire de vivre toute ces procédures alors que l’on vient de vivre un burn out.
Malgré tout, je suis content de l’avoir fait.
Le fait d’avoir pris le temps de décrire tout ce qui s’était passé est un exercice intéressant dans le processus de réparation. Cela permet de se rendre compte des éléments de l’environnement de travail qui sont dysfonctionnels et ainsi de lâcher une part de culpabilité.
Le conseil que je donnerais à ceux qui voudraient se lancer dans cette démarche : faites-vous encadrer par un avocat. C’est une période compliquée où l’on n’est pas forcément lucide sur tout et où on est tenté de baisser les bras trop vite.
CONCLUSION
Les liens vers les sites officiels :
Les explications de la CPAM sur la procédure de reconnaissance maladie professionnelle :
Infographie réalisée par la CPAM, disponible sur le lien mentionné au-dessus.
Le site travail-prévention-santé, mentionne les 4 points sur lesquels s’appuient le dossier médical :
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La charge de travail et les pressions temporaires
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La latitude décisionnelle du salarié
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Le soutien de la hiérarchie pour améliorer les conditions
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La recherche de toute forme de violences
Le détail des démarches, documents et de vos droits sont disponibles sur service-public.fr
Les liens vers d’autres témoignages :
- Le témoignage du burn out d’un cadre de la fonction publique
- Le témoignage du burn out d’une DRH
- Le témoignage du burn out d’une ingénieure
- Le burn out d’une enseignante
Vous avez fait une procédure de reconnaissance pour maladie professionnelle ? Expliquez-nous dans les commentaires comment cela s’est passé pour vous ?
Vous avez des questions sur le vécu de Patrick* ? N’hésitez pas à lui poser vos questions, je me chargerai de les lui faire suivre.
Cet article vous a plu ? Dîtes-le nous le dire dans les commentaires ! Il n’est pas facile de se livrer sur le sujet du burn out. Savoir que notre témoignage participe à aider les autres est important.
Vous pensez justement que cet article pourrait aider quelqu’un d’autre ? Faites-lui suivre cet article.
Crédits photo : Pixabay/Rawpixel
*prénom modifié
Bonjour,
Bravo à vous 2 pour cet article qui va en éclairer plus d’un.
Cet homme a fait preuve de courage pour aller vers une reconnaissance de la société.
Tu peux lui transmettre mes respects et admiration !
Je passe le message a quelqu’un qui vit une situation de burn-out… Vos conseils donnent beaucoup d’intérêt à la démarche.
Merci pour ce partage très précieux, je salue votre présentation et souligne votre audace qui fait preuve d’une haute personnalité, vous êtes merveilleux, n’est-ce pas Astrid 😉
Très belle journée, et bonne continuation dans une nouvelle vie professionnelle qui s’en trouvera d’autant plus riche…
Bien à vous,
Nathalie
Merci Nathalie pour ce beau retour
Bonjour,
Je suis en arrêt maladie depuis plusieurs mois avec un suivi par un médecin spécialiste. Depuis 1 mois, je bénéficie d’ateliers thérapeutiques en hôpital de jour en vue de m’aider à me reconstruire et reprendre une vie sociale.
Mon employeur m’a licencié pour désorganisation de service au bout de 9 mois d’arrêt maladie.
J’avais eu un premier arrêt travail de 15 jours pour burn out suite à une consultation à la médecine du travail puis j’ai repris mon travail de directrice d’instituts de formation. Trois moi après, j’ai été mise une nouvelle fois en arrêt de travail consécutivement à des faits de harcèlement par un membre de la direction. C’est une agression verbale par ce dernier qui a fait déborder le vase et m’a conduite au second arrêt de travail.
Mon médecin traitant a déclaré un accident de travail qui a été rejeté par la CPAM, idem pour la commission de recours malgré le témoignage d’un tiers et le signalement des faits à la direction. J’ai pris un avocat qui a saisi le tribunal pour tenter de faire reconnaître l’AT.
Je ne vois pas le bout malgré un traitement que je prends depuis plusieurs mois et je ne me sens toujours pas capable de reprendre une activité professionnelle.
Mon avocat m’a conseillé de faire une déclaration de maladie professionnelle.
Ma question à Patrick que je vous remercie de lui transmettre ou mon adresse mail, est : quelles sont les preuves à fournir à la CPAM ?
J’ai pu récupérer une grande partie de mes mails ainsi que des dossiers qui prouvent que j’ai largement dépassé la durée de travail ( cadre au forfait). J’ai d’autres éléments permettant de saisir l’ambiance délétère du fait de harcèlement insidieux envers moi et d’autres professionnels dont j’étais la directrice.
Durant 4 années, 3 salariés dont j’étais la N+1 ont été en arrêt de travail pendant plus de 6 mois puis elles ont été licenciées pour inaptitude sans possibilité de reclassement, la directrice que j’ai remplacée a été licenciée après une année d’arrêt de travail pour burn out, 3 salariés ont mis fin à leur contrat de travail pendant la période d’essai , 1 salarié a négocié une rupture conventionnelle, 1 salariée que j’ai soutenu est partie en inaptitude avait déclaré un accident de travail pour harcèlement et n’a pas été reconnu par la CPAM. L’assistante de direction a démissionné.
Durant 4 ans, j’ai été privée de congés, ils ont systématiquement été déduits de mes fiche de salaires. La charge de travail était si intense, le manque de personnels administratifs insuffisant, l’absence de suppléance pendant la mise en congés forcés de tous les salariés pendant 2 mois l’été du fait de la fermeture de l’établissement alors que nos calendriers de formation ne sont pas calés sur les vacances des scolaires et que des élèves étaient toujours en formation (stage), le refus de la direction d’organiser une suppléance pendant mes congés, les dossiers que j’avais à traiter, ont rendu ma charge de travail insoutenable et l’impossibilité de couper pendant mes congés ! J’étais également constamment dérangée à n’importe quelle heure ainsi que les week end et/ou pendant mes arrêts maladie et sur mon téléphone portable personnel ( élèves, salariés, membre de la direction). J’ai enfin obtenu un téléphone pro mais seulement après 3 années au poste. J’ai alerté la direction qui est toujours restée sourde à ces problématiques ! Mon historique à mon poste comportent tellement de faits que je ne vois pas comment faire pour les mettre en évidence ! J’ai besoin de conseils pour fournir les éléments de preuves sans pour autant noyer la CPAM comme cela a été le cas lors de la déclaration d’AT, si jamais j’en venais à déclarer une maladie professionnelle.
Cette reconnaissance est importante pour moi car je n’ai pas le sentiment que la direction ait pris la mesure et l’impact que cette surcharge de travail a eu sur ma santé et surtout, je m’interroge sur mon devenir lorsque je serais en mesure de reprendre un travail car je crains la rechute !
Merci d’avoir pris le temps de me lire et de transférer ce message à Patrick.
Cordialement.
Bonjour Sarah,
En vous lisant, j ai l impression que c est une procédure aux prud’hommes qui correspondrait à votre situation (pour vous faire payer les heures supplémentaires dues, reconnaître éventuellement le harcèlement moral et/ou un licenciement abusif). Qu en dit votre avocat ?
La reconnaissance maladie professionnelle n est pas une reconnaissance de “culpabilité” de votre employeur ou de harcèlement, c est la reconnaissance que votre état est dû à votre travail. Votre avocat saura vous indiquer les pièces à mettre dans le dossier : elles comprennent les éléments qui prouvent votre état et les “séquelles” et des éléments qui montrent le lien avec votre emploi.
Pour aller plus loin sur les types de pièces et comment vous protéger, je vous recommande l’article ci dessous (interview de Guillaume Delord, avocat accompagnant les victimes de harcèlement et burn-out). Je vous le recommande d ailleurs pour vous accompagner dans votre démarche (prud’hommes ou maladie pro)
https://partagetonburnout.fr/7-conseils-avocat-pour-se-proteger-en-cas-de-burn-out/
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. J’ai déjà pris un avocat pour mon licenciement mais comme je ne vais toujours pas mieux, je suis incapable de me plonger dans le dossier de prud’hommes pour le moment. Reconstituer la chronologie des faits est insupportable à mon niveau, c’est la raison pour laquelle je n’ai pas suivi les recommandations des médecins qui proposent de faire une déclaration de maladie professionnelle. Aujourd’hui le plus important à mon niveau est d’aller mieux et réussir à me projeter afin de reprendre une activité professionnelle. Je commence à réfléchir à une reconversion sans réel idée de ce qui pourrait me préserver d’une rechute lorsque je serais rétablie. Je suis loin de la retraite, j’ai 58 ans !
Merci pour vos bons conseils
Cordialement
Bonjour Astrid,
Pardonnez moi de ne répondre que maintenant !
Je vous remercie pour votre retour et vos conseils.
Je prends le temps de la réflexion avant de décider ce qu’il me semble être le mieux pour moi : à la fois me préserver ( ne pas replonger dans cette histoire en réveillant des évènements toujours douloureux ) et, me permettre de me reconstruire au travers d’une reconnaissance afin de sortir de ce sentiment qui me ronge de l’intérieur ( les sentiments de honte et de culpabilité) pour ne pas avoir été à la hauteur de sombrer dans le burn out.
Cordialement
Merci pour cet article ! C’est vraiment intéressant de comprendre les étapes d’une telle démarche et de pouvoir partager l’expérience de Patrick.
Je peux imaginer le soulagement que cela doit être de recevoir cette reconnaissance ! Bravo à lui pour ce parcours.
Merci pour le partage de ce témoignage, ça fait réfléchir. J’en connais un à qui je vais faire suivre cet article pour qu’il trouve peut-être une issue à ses arrêts maladies à répétition…oui il ne parle pas de burnout hein….
Merci Gabrielle. Ravie que ce témoignage puisse être utile. Si la personne ne parle pas de burn out, peut être que l article sur le burn in serait utile.
C’est clair que c’est jamais simple de se lancer dans de telles démarches.. Mais au moins, si ça nous pèse vraiment, on sait que c’est possible ! Du moins, je le sais maintenant pour ma part ^^ Heureusement pour moi, je ne suis pas CDI et je ne veux pas connaître aux « joies » du burn out salarial ! En tout cas, j’espère que ça ne m’arrivera jamais… C’est une véritable épreuve !
bonjour
le témoignage de Patrick est très intéressant . Je suis en train de remplir ma demande de reconnaissance et je vous remercie pour vos conseils.
J’ai plusieurs questions à poser:
– Quelles pièces joindre pour justifier de la situation et de ses conséquences ?
-Sur le remplissage du questionnaire , avez vous développé surtout la situation managériale toxique ou bien les conséquences engendrées ?
-J’a des collègues qui compatissent mais ne souhaitent pas témoigner par crainte de représailles ; est ce un frein dans la démarche ? Et comment faire alors?
-comment transmettre des pièces confidentielles ?
Merci pour votre aide.
Bonjour Geneviève
Patrick s est fait accompagner par un avocat pour constituer son dossier. Nous n avons pas les compétences pour vous conseiller efficacement en fonction de votre situation.
Comme vous le mentionnez, il est souvent difficile d obtenir des témoignages, car ils ne sont pas anonymes. Les délégués du personnels qui sont protégés par leur statut sont parfois moins frileux.
Bonjour Astrid,
Pardonnez moi de ne répondre que maintenant !
Je vous remercie pour votre retour et vos conseils.
Je prends le temps de la réflexion avant de décider ce qu’il me semble être le mieux pour moi : à la fois me préserver ( ne pas replonger dans cette histoire en réveillant des évènements toujours douloureux ) et, me permettre de me reconstruire au travers d’une reconnaissance afin de sortir de ce sentiment qui me ronge de l’intérieur ( les sentiments de honte et de culpabilité) pour ne pas avoir été à la hauteur de sombrer dans le burn out.
Cordialement